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Mars 2024 - Séance du 26 mars 2024

PV CM 26/03/2024

2024-09 IDENTIFICATION DES ZONES D’ACCELERATION POUR L’IMPLANTATION D’INSTALLATIONS TERRESTRES DE PRODUCTION D’ENERGIES RENOUVELABLES (ZAEnR)

2024-010 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023

2024-011 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023

2024-012 AFFECTATION DU RESULTAT

2024-013 VOTE DES TAXES DIRECTES LOCALES

2024-014 VOTE DU BUDGET 2024

2024-015 VOTE DES TAUX POUR LES DEPENSES IMPREVUES 2024

2024-016 GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PORTES DE FRANCE - THIONVILLE

2024-017 ACHAT DE TERRAIN AU CONSEIL DE FABRIQUE

2024-018 DIVERS

 

Février 2024 - Séance du 13 février 2024

PV CM 20/02/2024

2024-01 Organisation du temps scolaire

2024-02 Demande de subvention de l’association « Les Alizés »

2024-03 Collège Jean Mermoz Yutz : Subvention au FSE

2024-04 CLETC : Approbation des rapports N°22 - 23 et 24

2024-05 Désignation de l’assistance à la maîtrise d’ouvrage pour la construction d’un groupe scolaire

2024-06 Approbation tarifs des plants pour le marché aux fleurs 2024

2024-07 Création de 10 emplois jeunes saisonniers pour 2024

2024-08 Ouverture de crédits par anticipation au vote du Budget 2024

 

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